Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORNI FLOR
EURL CER ETIENNE BRUNET

Numéro de dépôt :
99779440
Date de dépôt :
03/03/1999
Lieu de dépôt :
CHATEAUROUX
Date d'expiration :
03/03/2009

Présentation de la marque ORNI FLOR

Déposée le 3 mars 1999 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CER ETIENNE BRUNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHATEAUROUX), la marque française « ORNI FLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CER ETIENNE BRUNET domicilié(e) Les Touchards, 36200 BADECON LE PIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 962 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ETIENNE BRUNET - France.

La marque ORNI FLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORNI FLOR est expirée depuis le 3 mars 2009.

CER ETIENNE BRUNET a également déposé les autres marques suivantes : BABY BIRD , SUPER FORM , TAILLE ET FORME


EURL CER ETIENNE BRUNET - Les Touchards, 36200 BADECON LE PIN - France - SIREN 389962317


Monsieur ETIENNE BRUNET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.